Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site serenos.fr est édité par :

  • Dénomination sociale : [FORME_JURIDIQUE] Serenos
  • Capital social : [CAPITAL_SOCIAL] €
  • Siège social : [ADRESSE_SIEGE]
  • RCS : [VILLE_RCS] n° [SIREN]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMERO_TVA]
  • Directeur de la publication : [NOM_DIRECTEUR]
  • Email : contact@serenos.fr

2. Hébergement

Hébergement de l'application web

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site : vercel.com

Les données de l'application sont hébergées en Europe (région Frankfurt) via les serveurs Vercel compatibles RGPD. Les transferts hors UE sont encadrés par les Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne.

Hébergement de la base de données

Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992
Instance : région EU West (Frankfurt, Allemagne)
Site : supabase.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site serenos.fr (textes, graphismes, logotypes, icônes, images, sons, vidéos, logiciels, bases de données et tout autre élément) est la propriété exclusive de Serenos ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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4. Limitation de responsabilité

Serenos s'efforce de maintenir les informations publiées sur le site aussi précises et à jour que possible. Cependant, Serenos ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées sur le site.

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5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans notre Politique de confidentialité.

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6. Médiation des litiges de consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel.

En cas de litige non résolu, vous pouvez également recourir à la plateforme de résolution en ligne des litiges mise en place par la Commission Européenne :

https://ec.europa.eu/consumers/odr

Juridiction compétente : En cas de litige, les tribunaux de [VILLE_JURIDICTION] sont seuls compétents, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables aux consommateurs.

Droit applicable : Le droit français est applicable.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :